Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SENTIERS DE PROVENCE
David Teissier

Numéro de dépôt :
3591008
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES SENTIERS DE PROVENCE de David Teissier

Présentation de la marque LES SENTIERS DE PROVENCE

Déposée le 25 juillet 2008 par David Teissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SENTIERS DE PROVENCE »

Le déposant est David Teissier domicilié(e) 6 rue de la Chapelle, les figons,13510 EGUILLES - 13510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Teissier domicilié(e) 6 rue de la Chapelle, les figons,13510 EGUILLES - 13510 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

David Teissier a également déposé les autres marques suivantes : AFFILIATION MAGAZINE


David Teissier - 6 rue de la Chapelle, les figons,13510 EGUILLES - 13510 - France


David Teissier - 6 rue de la Chapelle, les figons,13510 EGUILLES - 13510 - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505417 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.